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Bonus/Malus: comment ça marche?

Le BONUS-MALUS est aussi appelé clause "Réduction-Majoration".

Bien que les contrats collection ne font pas application pas de la clause bonus/malus, il est
interressant d'en comprendre le fonctionnement: A chaque échéance anniversaire, la clause de "réduction-majoration" fait varier le montant de la cotisation pour votre véhicule.

Elle varie dans une période de référence en fonction:
- de l'absence ou de la survenance d'accidents,
- de l'engagement ou non de votre responsabilité.

  COMMENT LE CALCULER?

Vous n'avez aucun sinistre responsable pendant la période de référence: coefficient de l'échéance précédente x 0.95

Exemple: 0.90 x 0.95 = 0.855, arrondi par défaut à la deuxième décimale soit 0.85 (ou encore 15 % de coefficient réduction/majoration)

Vous avez 1 sinistre partiellement responsable: coefficient de l'échéance précédente x 1.125

Exemple: 0.85 x 1.125 = 0.956 (arrondi par défaut à la deuxième décimale) soit 0.95

Vous avez 1 sinistre totalement responsable: coefficient de l'échéance précédente x 1.25

Exemple: 0.85 x 1.25 = 1.062 (arrondi par défaut à la deuxième décimale) soit 1.06

  LES VEHICULES CONCERNES

La réduction-majoration s'applique à tous les types de véhicules à l'exception des:

  • Véhicules de collection
  • Engins (ex: tracteur agricole, matériel de terrassement...)
  • Véhicules dont la cylindrée est inférieure ou égale à 80 cm3
  • Remorques (autres que semi-remorques)
  • Caravanes

 

  SON FONCTIONNEMENT

Le coefficient s'applique à la cotisation du tarif en vigueur à votre date d'échéance anniversaire et varie en fonction du nombre de sinistres responsables pendant la période de référence.

La première année d'assurance, ce coefficient est égal à 1.

Il vous faudra 13 années consécutives d'assurance sans accident pour atteindre le niveau minimum de 0.50.

Le coefficient maximum ne peut être supérieur à 3.50.

Après deux années consécutives sans sinistre, le coefficient ne peut être supérieur à 1.

 

  LES PARTICULARITES

Aucune majoration n'est appliquée pour le premier sinistre responsable ou partiellement responsable après une période de 3 ans (soit après la 4ème échéance anniversaire) au cours de laquelle le coefficient de réduction-majoration est égal à 0.50.

Aucune majoration n'est appliquée au coefficient au titre des accidents:

  • mettant en jeu les seules garanties «vol», «incendie», «bris de glaces»
  • engageant totalement la responsabilité d'un tiers ou provoqués par un événement de force majeure
  • en cas de conduite à l'insu de l'assuré, sauf si la personne vit habituellement au foyer

Les coefficients de 1.25, 1.125 et 0.95 sont respectivement portés à 1.20, 1.10 et 0.93 si le véhicule est garanti selon l'usage «tournées professionnelles».

Une suspension de garantie supérieure à 3 mois ne permet pas de bénéficier de réduction nouvelle au terme de la période de référence.
 

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