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BONUS - MALUS : COMMENT ÇA MARCHE ?
Le BONUS-MALUS est aussi appelé clause "Réduction-Majoration"
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Bien
que les contrats collection ne font pas
application pas de
la clause bonus/malus, il est
interressant d'en comprendre
le fonctionnement:
A chaque échéance
anniversaire, la clause de "réduction-majoration"
fait varier le montant de la cotisation pour votre véhicule.
Elle varie dans une période de référence
en fonction:
- de l'absence ou de la survenance d'accidents,
- de l'engagement ou non de votre responsabilité.
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Vous n'avez
aucun
sinistre responsable pendant la période de
référence: coefficient de l'échéance
précédente x 0.95
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Exemple:
0.90 x 0.95 = 0.855, arrondi par défaut à la deuxième
décimale soit 0.85 (ou encore 15 % de coefficient réduction/majoration)
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Vous
avez 1 sinistre partiellement
responsable: coefficient de l'échéance
précédente x 1.125
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Exemple:
0.85 x 1.125 = 0.956 (arrondi par défaut à la
deuxième décimale) soit 0.95
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Vous
avez 1 sinistre totalement
responsable: coefficient de l'échéance
précédente x 1.25
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Exemple:
0.85 x 1.25 = 1.062 (arrondi par défaut à la deuxième
décimale) soit 1.06
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La réduction-majoration s'applique à tous les types
de véhicules à l'exception des:
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Véhicules de collection |
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Engins (ex : tracteur agricole, matériel de terrassement...)
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Véhicules dont la cylindrée est inférieure
ou égale à 80 cm3
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Remorques (autres que semi-remorques)
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Caravanes
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Le coefficient
s'applique à la cotisation du tarif en vigueur à votre
date d'échéance anniversaire et varie en fonction du
nombre de sinistres responsables pendant la période de référence.
La première année d'assurance, ce coefficient est égal à
1.
Il vous faudra 13
années consécutives d'assurance sans accident
pour atteindre le niveau minimum de 0.50.
Le coefficient maximum ne peut être supérieur à
3.50.
Après deux années consécutives sans sinistre, le coefficient ne peut
être supérieur à 1. |
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Aucune
majoration n'est appliquée pour le premier sinistre responsable
ou partiellement responsable après une
période de 3 ans (soit après la 4ème
échéance anniversaire) au cours de laquelle le
coefficient de réduction-majoration est égal à
0.50.
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Aucune
majoration n'est appliquée au coefficient au titre des
accidents:
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mettant
en jeu les seules garanties «vol», «incendie»,
«bris de glaces»,
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engageant
totalement la responsabilité d'un tiers ou provoqués
par un événement de force majeure,
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en
cas de conduite à l'insu de l'assuré, sauf si la
personne vit habituellement au foyer.
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Les
coefficients de 1.25,
1.125
et 0.95
sont respectivement portés à 1.20,
1.10
et 0.93
si le véhicule est garanti selon l'usage «tournées
professionnelles».
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Une
suspension de garantie supérieure à 3
mois ne permet pas de bénéficier de
réduction nouvelle au terme de la période de référence.
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